CSLT - commission scolaire lac-Témiscamingue

P O L I T I Q U E S

	Admissibilité exceptionnelle au préscolaire et au primaire
	Code d'éthique et de déontologie du personnel cadre
	Critères pour l'inscription des élèves dans les écoles
	Frais de déplacement et de séjour
	Frais exigés des parents d'élèves du primaire et du secondaire ou exigés des élèves du secteur des adultes
	Fréquentation scolaire
	Mesures extrêmes à l'égard d'un ou d'une élève
	Normes d'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
	Participation financière à des projets émanant de la communauté
	Politique de maintien ou de fermeture d'école et de modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école
	Politique d'information et de communication
	Politique pour prévenir, contrôler, et contrer la violence en milieu scolaire
	Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires
	Politique relative à l'usage des psychotropes
	Politique relative au développement d'une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
	Politique relative au harcèlement psychologique et à la violence du personnel en milieu scolaire
	Règles relatives au passage des élèves du primaire au secondaire et du premier cycle au deuxième cycle du secondaire
	Rémunération des membres du conseil des commissaires
	Services de garde en milieu scolaire
	Transport scolaire
	Transport scolaire en cas d'intempéries
	Utilisation des technologies de l'information et des communications